La Maison conçue et construite avec l'aide d'un architecte

Vous allez faire appel pour la construction de votre maison à un architecte, un agréé en architecture ou à un bureau d'études. Si vous avez choisi cette solution, vous aurez une maison originale conçue uniquement pour vous.
L'architecte, l'agréé en architecture tiendra compte dans l'élaboration du projet et dans la mesure du possible de vos besoins et de vos désirs. L'architecte a une formation qui lui permet de tenir compte de votre personnalité, de l'évolution de celle-ci et de votre mode de vie. Il tiendra compte de l'environnement, du bâti proche, de la disposition et des accès de la parcelle, de l'ensoleillement, etc...
Le résultat ne sera pas forcément une maison chère.
Contactez plusieurs architectes pour connaître leur production, leur façon de travailler, leur disponibilité. Choisissez celui avec qui le courant passe le mieux : c'est le partenaire central de votre opération, celui avec lequel vous passerez le plus de temps.
Il faut savoir qu'une étude faite par un architecte nécessite l'emploi de compétences et de temps engendrant un coût à prendre en charge par le maître de l'ouvrage.
Votre choix étant définitivement arrêté, vous allez vous engager avec l'architecte, maître d'oeuvre, en signant avec ce dernier un contrat de maîtrise d'oeuvre.
Ce contrat n'est pas spécifiquement réglementé, vous avez donc intérêt à établir un contrat écrit et à vérifier qu'y figurent au moins les clauses suivantes :

La définition de la mission du maître d'oeuvre

Précisez bien l'étendue de la mission que vous décidez de confier au maître d'oeuvre :

- la conception du projet, c'est-à-dire la réalisation du plan ;
- le montage du dossier de demande de permis de construire ;
- l'aide au choix des entreprises après les avoir mises en concurrence ;
- la rédaction des documents techniques ;
- la coordination des travaux ;
- I'assistance à la réception.
Une "mission complète" comprend l'ensemble de ces phases.

Le montant TTC des honoraires du maître d'oeuvre

Il est déterminé librement et fixé, soit forfaitairement, soit selon un pourcentage du montant des travaux TTC ou hors taxe : attention la différence n'est pas négligeable.
Les taux des honoraires se situent en général dans une fourchette allant de 7 à 15 % et dépendent des compétences et de la notoriété de l'architecte, de l'importance des travaux à réaliser, des éventuelles complications rencontrées et de l'étendue de la mission.
L'échelonnement des versements des honoraires doit être prévu en fonction de la mission réalisée par le maître d'oeuvre.

L'attestation des assurances, professionnelle et décennale, obligatoires.

Comme tous les professionnels intervenant dans la construction, le maître d'oeuvre doit s'assurer pour les dommages éventuels qui pourraient mettre en cause sa responsabilité (par exemple un défaut de conception, une mauvaise surveillance de la réalisation) ou encore les désordres qui pourraient intervenir après la réception des travaux. Il doit donc vous fournir les attestations correspondantes avant l'ouverture de chantier. Vérifiez qu'elles sont valides à la date d'ouverture de votre chantier. Une définition précise de votre projet
- détermination du terrain sur lequel doit être édifiée la construction;
- nombre et nature des pièces ;
- équipements particuliers (nature du chauffage, revêtement des sols et des murs, etc.).

Le montant de l'enveloppe financière dont vous disposez pour réaliser votre projet

Le maître d'oeuvre ne peut déterminer, avant son travail de conception, le coût de construction final. Il est donc indispensable de préciser dans le contrat, le montant maximum des travaux à effectuer. Il pourra réaliser à plusieurs stades d'avancement de ses études, des estimations de plus en plus précises jusqu'à la consultation des entreprises qui permettra d'arrêter définitivement le coût des travaux. Indépendant des entreprises, le maître d'oeuvre ne peut qu'estimer le coût de la construction en fonction de sa connaissance du marché. Il ne peut s'engager sur un prix à la place des entreprises. En revanche, il s'engagera à reprendre ses études pour renter dans le budget si le dépassement excède une marge convenue au départ.

Ne commencez pas les travaux avant de connaître le coût global du projet.

  • Le calendrier de réalisation de la mission du maître d'oeuvre

    • Le maître d'oeuvre doit s'engager sur le calendrier de réalisation de la partie de sa mission qui précède l'ouverture de chantier. Le contrat doit alors au moins préciser dans quels délais seront achevés :
    - le dossier de demande de permis de construire;
    - le dossier de consultation des entreprises

    Il ne pourra s'engager sur les délais de construction qui dépendront eux des disponibilités des entreprises sélectionnées, mais il doit établir un planning de travaux qui doit être visé par les entreprises. A l'issue de chaque phase, le maître d'oeuvre doit avoir l'approbation de son client pour poursuivre sa mission.

  • Les conditions qui vous permettent de renoncer à l'exécution du contrat

    • Si celles-ci ne sont pas réalisées à l'ouverture du chantier : notamment si vous n'obtenez pas votre permis de construire. Toute somme versée préalablement au maître d'oeuvre devra alors vous être intégralement remboursée. Si Ie ou Ies prêts que vous avez demandés vous sont refusés, le contrat est obligatoirement annulé.

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